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Règlement d’ordre intérieur à approuver en cas d’adhésion comme membre.

Nos membres et les adhérents ainsi que les responsables de notre association sont tenus à un règlement d’ordre intérieur que nous allons décrire ci-dessous :

Fait le 05 Novembre 2018

Tout changement apporter au règlement sera indiqué en début de chaque paragraphe ainsi qu’avec la date de changement !

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR DE L’ASSOCIATION HISTOIRE.

Article 1 : Assemblée Générale conformément aux statuts il est tenu deux Assemblées ordinaires chaque année. La première a lieu au cours du premier mois de l’année civile, elle approuve, notamment, les événements prévus de l’année, elle ouvre le dialogue sur les idées et projets de chaque membre, la répartition des budgets ainsi que le bilan de l’année précédente . La seconde durant le mois de Novembre approuve les améliorations à prévoir et les projets retenus le plan d’action annuel et le budget pour l’année suivante.

 Article 2 : Les demandes d’adhésion sont examinées par le Secrétariat et le Conseil d’Administration. Le Conseil d’Administration présente les demandes d’adhésions à l’Assemblée Générale en proposant une admission ou un refus en respect des statuts. Si les conditions d’admission sont réunies et que le Conseil d’Administration présente une admission, l’Assemblée Générale prend acte et le nouveau membre est admis par vote pour une période de test durant 1 an pour démontrer sa motivation ,un parrain ou marraine lui sera attribué. Les parrains et marraines seront choisis par l’assemblée selon les besoins de compétences et d’expériences de l’aspirant. Après cette période l’aspirant devient membre effectif par vote de l’Assemblée Générale.

 Article 3 :  Les Groupes de travail  (par époque) Le Conseil d’Administration met en place des Groupes de travail en fonction des besoins ou des demandes pour l’association. Il s’agit de partage d’expériences, d’ateliers,de documentations, de cours et de toute implication de membres. Ils ont un rôle consultatif et d’avis auprès du Conseil d’Administration. Certains de ces Groupes sont des Groupes communs avec d’autres associations. Il existe aussi des membres polyvalents dans l’association, ceux-ci peuvent être missionné dans d’autres groupes tels que mentionnés au début de l’article 3 du  R.O.I. de l’association, mais tiennent plus des compétences propres à chaque membre par rapport à la logistique des événements.

 Article 4 : Compétences et informations par époques Il est dû devoir des Groupes de travail de préparer les conclusions et les flux d’informations pour tout ce qui a trait au domaine d’activités de leur groupe.Les Groupes de travail élaborent des positions en leur sein et les transmettent pour décision au Conseil d’Administration. Les Groupes de travail peuvent demander qu’un avis soit sollicité sur une question particulière auprès d’un ou plusieurs Groupes de travail. Le Conseil d’Administration peut saisir un ou plusieurs Groupes de travail lorsque l’examen d’une question ou l’importance d’une décision le requiert. Dans sa demande le Conseil détermine le délai dans lequel il souhaite les résultats de certaines compétences.

Article 5 : Comportement et implication .Le respect sous toutes ces formes est primordial dans l’association  (pour rappel : L’association HISTOIRE  a pour but, dans le respect des opinions philosophiques, politiques et religieuses de chacun, de promouvoir et conserver la mémoire historique et typologique qui reposent sur la classification d’un ensemble de données empiriques, ou plus simplement purement historiques par le biais de diverses activités ludiques (manifestations, reconstitutions, expositions…), tout manquement à l’éthique, à la moralité physique, intellectuelle et religieuse sera suivi d’une exclusion immédiate.

 Il sera demandé à chaque membre la présence sur trois événements par an au choix ou par demande du conseil pour le bon déroulement de certains événements, une absence trop fréquente sera considérée comme manque de sérieux pouvant engendrer une exclusion.

Article 6 : Un procès-verbal sera établi pour chaque réunion. Il indiquera les personnes présentes, le procès-verbal reprendra essentiellement les décisions et les points de discussion à soumettre ainsi que les propositions des membres. Les membres seront tenus informés des propositions faites par les Groupes de travail et des décisions prises par le Conseil.

Article 7 : Le partages d’informations, ainsi que toutes discussions, commentaires ou documentations devra d’abord être validé par le conseil d’administration, les envois seront  assuré par le Secrétariat de l’association en partenariat avec les responsables de groupe. Toute publication publique n’ayant pas eu d’accord sera considérée comme un infraction  à l’article 5.

Article 8 : Rapport, chaque année les Groupes de travail établissent un rapport annuel écrit de leurs activités. Ce rapport est présenté au Conseil d’Administration durant la présentation des assemblées générales de l’association. Les responsables de groupe transmettent ce rapport à l’Assemblée Générale avec d’éventuels commentaires

Article 9 : Le conseil d’administration s’assure de la mise en place des bonnes procédures pour la tenue des événements, il se réunit au minimum 2 fois par an, et lorsque l’urgence le nécessite. Il en informe les membres. Le Conseil d’Administration est moteur d’une certaine dynamique et veille à ce que des dossiers de fond avancent. Le Conseil prépare l’évaluation et le suivi des orientations stratégiques.

Article 10 : Un membre désirant être entendu par le Conseil d’Administration  quant aux Statuts et au règlement d’ordre intérieur doit en faire la demande au  préalable. La demande doit être adressée au Président de l’association par écrit au moins trois jours ouvrables avant la tenue de la réunion du Conseil au cours de laquelle le membre souhaite être entendu. La demande sera motivée et précisera le point sur lequel le membre souhaite être entendu. Le Président est tenu de lui apporter sa réponse au minimum la veille de la réunion du Conseil. En cas d’absence du Président, un Vice-Président examinera la demande et répondra à la demande.

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